Pour un voyageur marocain qui compare plusieurs offres avant un départ vers l’espace Schengen, l’Europe ou l’international, le prix et le plafond de garantie affichés (souvent 30 000€) ne racontent qu’une partie de l’histoire. Ce qui distingue réellement un contrat d’un autre, c’est la liste des situations exclues — celles pour lesquelles l’assureur ne verse rien, même si l’événement semble à première vue couvert. Cet article détaille les exclusions standards du secteur, la différence entre exclusion et franchise, et précise, pack par pack, ce que couvre exactement AssurVoyage.

Quelles exclusions sont communes à presque tous les contrats d’assurance voyage ?

Certaines exclusions reviennent de façon quasi systématique dans le secteur de l’assurance voyage, en France comme à l’international (Allianz, AXA, Squaremouth, InsureMyTrip). En droit français, l’article L121-8 du Code des assurances prévoit que l’assureur ne répond pas, sauf convention contraire, des dommages causés par la guerre étrangère, la guerre civile, les émeutes ou les mouvements populaires. Il s’agit d’un texte de droit français cité ici à titre d’illustration d’une logique juridique largement partagée dans le secteur — le droit marocain ne dispose pas d’un texte identifié équivalent, et l’ACAPS (Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale) renvoie explicitement aux conditions générales de chaque contrat pour la liste exacte des exclusions applicables au Maroc.

Le terrorisme est généralement traité différemment de la guerre : certains contrats internationaux prévoient une couverture sous conditions strictes, tandis que les opérations militaires interétatiques restent exclues. Les sports extrêmes ou à risque non déclarés, la conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, ainsi que la faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré (article L113-1 du Code des assurances français) figurent également parmi les exclusions convergentes du secteur. La jurisprudence française distingue la faute intentionnelle (volonté de provoquer le dommage tel qu’il survient) de la simple négligence, en principe couverte sauf clause contraire formelle.

Depuis la Covid-19, une exclusion générale liée aux épidémies ou pandémies déclarées s’est généralisée chez la quasi-totalité des assureurs voyage, le risque étant jugé systémique pour la solvabilité de l’assureur. Une formulation type, relevée par des sites spécialisés (non un texte réglementaire officiel), exclut les frais médicaux consécutifs à une épidémie déclarée par l’Organisation Mondiale de la Santé.

Franchise, plafond de garantie, exclusion : quelle différence concrète ?

Ces trois notions sont souvent confondues alors qu’elles produisent des effets très différents sur le remboursement final.

Le plafond de garantie est le montant maximum que l’assureur s’engage à verser pour un sinistre couvert (par exemple 30 000€ pour les frais médicaux) : au-delà, le surplus reste à la charge du voyageur, mais l’événement est bien pris en charge, au moins partiellement. Une exclusion contractuelle est différente : elle désigne une situation totalement non couverte, quel que soit son montant — l’assureur ne verse rien dans ce cas précis, indépendamment de tout plafond. Pour être opposable à l’assuré, une clause d’exclusion doit être, selon la jurisprudence française, formelle et limitée : rédigée clairement en caractères apparents, et ne pas vider la garantie de sa substance.

La franchise est un troisième mécanisme : la somme qui reste à la charge de l’assuré après un sinistre couvert. La franchise simple ne s’applique que si les frais dépassent son seuil (exemple pédagogique : 80€ de franchise sur une consultation à 100€ donne un remboursement intégral, le seuil étant dépassé) ; la franchise absolue est déduite systématiquement, quel que soit le montant du sinistre. Le montant exact de franchise applicable, s’il existe, dépend du pack souscrit et figure dans les conditions générales : à vérifier sur la page Détail des garanties avant de comparer des offres, en même temps que le plafond et les exclusions.

Quelles exclusions s’appliquent à l’assurance Schengen pour le visa ?

Pour tout demandeur de visa Schengen, le Règlement (CE) n° 810/2009 (Code des visas), article 15, impose une couverture médicale minimale de 30 000€ pour les frais de rapatriement, les soins d’urgence et l’hospitalisation, valable sur tout le territoire Schengen et pour toute la durée du séjour. Ce seuil de 30 000€ est celui retenu par les principaux contrats d’assistance voyage souscrits par les voyageurs marocains, dont ceux d’AssurVoyage.

Les Packs Schengen d’AssurVoyage (Pack 6 Mois à 290 DH et Pack Annuel à 450 DH) respectent ce seuil réglementaire avec une couverture médicale de 30 000€, un rapatriement sanitaire pris en charge à 100%, une attestation conforme à l’article 15 délivrée en moins de 7 minutes, une validité sur 27 pays Schengen selon le site, une assistance 24h/24 en arabe et en français, et des soins dentaires d’urgence inclus. Le Pack Annuel ajoute le multi-voyages Schengen sur 12 mois ainsi que la couverture bagages et retard de vol. En revanche, aucun des deux packs Schengen n’inclut la garantie annulation de voyage : cette garantie n’existe que sur le Pack 1 An de l’assurance Mondiale. C’est une exclusion structurelle du produit, à ne pas confondre avec un oubli.

Quelles exclusions varient selon le profil de voyageur ?

Au-delà des exclusions générales du secteur, chaque profil AssurVoyage (Individuelle, Famille, Étudiante, Business) comporte ses propres exclusions spécifiques, définies dans les conditions générales de chaque produit.

Que couvre précisément AssurVoyage, pack par pack ?

Pour éviter toute confusion entre les produits, voici précisément quelles garanties sont associées à chaque pack, en dehors des exclusions détaillées ci-dessus.

L’Assurance Schengen (290 DH pour 6 mois, 450 DH pour l’année) couvre les frais médicaux et d’hospitalisation à hauteur de 30 000€, le rapatriement sanitaire à 100%, l’assistance 24h/24 et les soins dentaires d’urgence ; le Pack Annuel y ajoute le multi-voyages et la couverture bagages/retard de vol. L’Assurance Mondiale (700 DH pour 6 mois, 890 DH pour 1 an) couvre 190+ pays avec 30 000€ de frais médicaux d’urgence et le rapatriement sanitaire ; seul le Pack 1 An ajoute les bagages, la responsabilité civile, le retour anticipé, le décès accidentel et surtout l’annulation de voyage (remboursement des frais engagés en cas d’annulation imprévue).

L’assurance Individuelle (30 000€) inclut l’annulation de voyage, le retard d’avion supérieur à 4 heures et la responsabilité civile à l’étranger, sous réserve des exclusions listées plus haut. L’assurance Famille (30 000€ par personne) ajoute le rapatriement familial groupé et les soins pédiatriques. L’assurance Étudiante (dès 500 DH) inclut la RC locative et l’acceptation Campus France. L’assurance Business couvre le matériel professionnel déclaré et l’assistance VIP 24h. L’ensemble des garanties et exclusions, pack par pack, est consultable sur la page Détail des garanties.

Comment éviter un refus d’indemnisation lié à une exclusion ?

La plupart des refus d’indemnisation liés à une exclusion proviennent d’une déclaration incomplète plutôt que d’un sinistre réellement hors garantie. Trois réflexes réduisent ce risque : déclarer systématiquement toute maladie préexistante ou traitement en cours avant la souscription (une maladie non déclarée devient une exclusion sur les packs Individuelle, Famille et Étudiante) ; vérifier si une pratique sportive à risque nécessite une option dédiée plutôt que de partir sans le signaler ; et, pour un voyage professionnel, déclarer précisément le matériel transporté sur le pack Business. Ne pas voyager contre un avis médical explicite et éviter les destinations classées en zone de conflit actif restent également des conditions déterminantes pour la validité des garanties.

Pour aller plus loin, consultez notre Détail des garanties ou explorez nos autres articles pour préparer sereinement votre prochain voyage.

Ressources utiles : Détail des Garanties